Conditions Générales de Vente (CGV)
Mise à jour le 1er mars 2022, Les CGV sont en cours de finalisation, quelques modifications pourront être apportées. pour plus d’informations vous pouvez nous contacter au 0671628287 ou par mail à info@atelier-melisse.com
Les présentes conditions ont pour objet de fixer les modalités selon lesquelles SAS Travail de la Nacre vend à ses clients des bijoux en métaux (argent, or et vermeille), en corail, en nacre et en pierres semi-précieuses sur la boutique en ligne www.atelier-melisse.com
SAS Travail de la Nacre est immatriculée au registre du commerce et des sociétés d’Ajaccio sous le numéro 848 096 194 dont le siège social est situé à la marine de porto 20150 Porto-Ota, capital social 10 000 euros, Numéro TVA : FR31 848096194
Téléphone 06.67.20.26.21 : Email : info@atelier-melisse.com
L’acceptation des présentes conditions générales de vente (CGV) implique l’adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes CGV.
Toutes les commandes sur le Site sont soumises aux présentes CGV. Elles peuvent faire l’objet de mises à jour et de modifications.
Les conditions applicables à la commande d’un produit par un Client sont celles en vigueur au jour de la commande.
1 OBJET :
Les présentes CGV régissent uniquement les ventes réalisées par Travail de la Nacre aux acheteurs ayant la qualité de consommateurs sur le site et précisent les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des produits commandés par les clients.
Les CGV sont opposables au Client qui déclare en avoir pris connaissance et les avoir acceptées en cochant la case « j’accepte les conditions Générales de Vente » pendant la mise en œuvre du processus de commande en ligne.
2 CLIENT :
Le client du site doit être un consommateur, personne physique majeure et juridiquement capable.
3 PRODUITS :
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le site dans chaque fiche produit.
Le client à la possibilité de nous contacter pour toutes demandes d’informations complémentaires, soit par téléphone au 06.71.62.82.87 ou par mail : info@atelier-melisse.com
4 COMMANDES :
Toute commande passée vaut acceptation du prix et des critères descriptifs des produits mis en vente ainsi que des CGV.
Les prix sont indiqués en euros, TVA comprise, mais hors frais de douanes et autres taxes. Celles-ci devront être acquittées par le client auprès du transporteur en fonction du pays et des règles en vigueur dans celui-ci.
Lorsque la commande est validée par Travail de la Nacre le Client recevra automatiquement un mail récapitulatif de la commande.
5 MODALITÉS DE PAIEMENT :
Les paiements s’effectuent en euros soit :
- par carte bancaire
- par compte Paypal
- par virement
- par chèque
6 LIVRAISON :
Les produits indiqués sur la commande seront livrés à l’adresse indiquée sur le formulaire de commande.
Nous nous engageons à envoyer toutes commandes passées avant 10h30 le jour même. Pour les commandes passées après cette heure-ci elles seront envoyés le lendemain (jour ouvrés).
Le moyen de livraison est la poste en lettre suivie, les délais varient entre 2 et 4 jours (hors dimanches et jours féries) et Colissimo.
Dans certaines conditions les frais de port peuvent être offerts. Cette gratuité ne s’applique pas sur les produits de type “coffrets”
Lettre suivie : 4,50 euros
Colissimo : 6,50 euros
Localités desservies
Les livraisons sont effectuées en France et en Europe, pour des livraisons hors Europe merci de nous contacter au 06.71.62.82.87 ou à l’adresse suivante : info@atelier-melisse.com
Produit disponible
En cas d’indisponibilité de l’un de nos produits, nous nous engageons à prendre contact dans la journée avec le Client. Il pourra alors demander l’annulation ou l’échange de sa commande.
Coordonnées
Avant toute validation de commande, il est de votre responsabilité de vérifier l’exactitude des informations renseignées.
Nous ne pourrions être tenu responsable des erreurs saisies et des conséquences qui en découleraient.
Dans ce cas, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient à votre charge.
Livraison
SAS Travail de la Nacre utilise comme transporteur l’entreprise La Poste. Les envois se font par Lettre Suivie et Colissimo.
Le Client à l’obligation de vérifier l’état de l’emballage et la conformité du produit livré. Dans le cas ou l’un des 2 serait détérioré, il est de la responsabilité du client de prendre le colis et le bijoux en photo dans les 24 heures et d’en informer SAS Travail de la Nacre par mail : info@atelier-melisse.com
Si la procédure n’est pas respectée, SAS Travail de la Nacre se dégage de toutes responsabilités sur des échanges ou des remboursements.
Nous nous réservons le droit de refuser une nouvelle commande d’un client avec lequel nous avons ou avions un litige en cours.
Les produits demeurent la propriété de SAS Travail de la Nacre jusqu’à l’encaissement complet de la commande.
7 DROIT DE RÉTRACTATION :
A compter de la date de réception, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour retourner un article, ce délai commençant à réception du produit livré. Passé ce délai, les produits livrés seront réputés conformes et acceptés par le Client, SAS Travail de la Nacre se réserve le droit de refuser tout échange ou demande de remboursement.
L’article retourné doit être conforme à l’origine, non porté avec son pochon Travail de la Nacre ou Atelier Melisse. Les informations relatives à la commande doivent être mentionnées et le motif du retour également, il a pour but d’améliorer nos services.
Tous produits retournés et n’étant pas conformes à l’original ne seront ni remboursés ni échangés.
Les produits réalisés sur commande (demande de création, avec devis et descriptif fait en amont de la validation de la commande) ne peuvent être ni retournés, ni échangés ou remboursés.
Le remboursement des sommes sera fait dans un délai de 30 jours maximum après la demande de rétractation. Le remboursement sera effectué par tout moyen de paiement, cependant le client pourra opter pour un moyen en particulier.
8 GARANTIE :
Nos bijoux sont garantis un an. La garantie ne peut être prise en compte que lorsqu’il est utilisé dans des conditions normales et que les conseils d’utilisation ont bien été respectés. (Vous les trouverez dans notre guide d’utilisation)
Le bijou sera échangé dans un délai de 30 jours et il doit être envoyé à l’adresse suivante :
SAS Travail de la Nacre la marine 20150 Porto-Ota
9 MENTIONS LÉGALES / SERVICE APRÈS-VENTE - COORDONNÉES :
Nom du directeur de la publication : Eric Denizart
Hébergeur du site : OVHcloud 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
SAS Travail de la Nacre la marine 20150 Porto-Ota
Tel : 06 71 62 82 87 ou 04 95 26 13 95
Mail : info@atelier-melisse.com